A. Introduction
1. La confidentialité des
visiteurs de notre site web est très importante à nos yeux, et nous nous
engageons à la protéger. Cette politique détaille ce que nous faisons de vos
informations personnelles.
2. Consentir à notre utilisation
de cookies en accord avec cette politique lors de votre première visite de
notre site web nous permet d’utiliser des cookies à chaque fois que vous
consultez notre site.
B. Source
Ce document a été créé grâce à
un modèle de SEQ Legal (seqlegal.com) et a été modifié par Français Sahal (https://francaissahal.blogspot.com/)
C. Collecte d’informations
personnelles
Les types d’informations
personnelles suivants peuvent collectés, stockés et utilisés :
1. Des informations à propos de
votre ordinateur, y compris votre adresse IP, votre localisation géographique,
le type et la version de votre navigateur, et votre système d’exploitation ;
2. Des informations sur vos
visites et votre utilisation de ce site web y compris la source référente, la
durée de la visite, les pages vues, et les chemins de navigation de sites web ;
3. Des informations comme votre
adresse e-mail, que vous nous fournissez lors de votre inscription au site ;
4. Des informations que vous
saisissez quand vous créez un profil sur notre site web comme votre nom, votre
photo de profil, votre genre, votre date de naissance, votre situation
amoureuse, vos intérêts et vos loisirs, votre parcours scolaire et votre
parcours professionnel ;
5. Des informations comme votre
nom et votre adresse e-mail, que vous saisissez pour souscrire à nos e-mails
et/ou newsletters ;
6. Des informations que vous
saisissez quand vous utilisez les services de notre site web ;
7. Des informations générées lors
de l’utilisation de notre site, y compris quand, à quelle fréquence et sous
quelles circonstances vous l’utilisez ;
8. Des informations relatives aux
achats que vous faites, aux services que vous utilisez ou aux transactions que
vous effectuez sur notre site, qui incluent votre nom, adresse, numéro de
téléphone, adresse e-mail et informations bancaires ;
9. Des informations que vous
publiez sur notre site web dans l’intention de les publier sur internet, et qui
incluent votre identifiant, vos photos de profil et le contenu de vos
publications ;
10. Des
informations contenues dans toutes les communications que vous nous envoyez par
e-mail ou sur notre site web, y compris leurs contenus et leurs métadonnées ;
11. Toute
autre information personnelle que vous nous communiquez.
Avant de nous divulguer des
informations personnelles concernant une autre personne, vous devez obtenir le
consentement de ladite personne en ce qui concerne la divulgation et le
traitement de ces informations personnelles selon les termes de cette politique
D. Utilisation de vos
informations personnelles
Les informations personnelles
qui nous sont fournies par le biais de notre site web seront utilisées dans les
objectifs décrits dans cette politique ou dans les pages du site pertinentes.
Nous pouvons utiliser vos informations personnelles pour:
1. Administrer notre site web et
notre entreprise ;
2. Personnaliser notre site web
pour vous ;
3. Permettre votre utilisation des
services proposés sur notre site web ;
4. Vous envoyer les marchandises
achetées sur notre site ;
5. Vous fournir les services
achetés sur notre site ;
6. Vous envoyer des relevés, des
factures et des rappels de paiement, et collecter vos paiements ;
7. Vous envoyer des communications
commerciales non relatives au marketing ;
8. Vous envoyer des notifications
par e-mail que vous avez expressément demandées ;
9. Vous envoyer notre newsletter
par mail, si vous l’avez demandé (vous pouvez nous informer à tout moment de
votre volonté de ne plus recevoir notre newsletter) ;
10. Vous
envoyer des communications marketing relatives à notre entreprise ou à des
entreprises tierces sélectionnées avec soin qui selon nous pourraient vous
intéresser, sous forme de publication, ou si vous avez expressément donné votre
accord, par e-mail ou technologie similaire (vous pouvez nous informer à tout
moment de votre volonté de ne plus recevoir de communications marketing) ;
11. Fournir
des informations statistiques à propos de nos utilisateurs à des tierces
parties (sans que ces tierces parties puissent identifier d’utilisateur
individuel avec ces informations) ;
12. Traiter
les demandes et les réclamations relatives à votre site web effectuées par vous
ou vous concernant ;
13. Maintenir
la sécurité de notre site web et empêcher la fraude ;
14. Vérifier
le respect des conditions générales qui régissent l’utilisation de notre site
web (y compris surveiller les messages privés envoyés par le biais du service
de messagerie privé de notre site web) ; et
15. D’autres
utilisations.
Si vous soumettez des
informations personnelles sur notre site web dans le but de les publier, nous
les publierons et pourrons utiliser ces informations conformément aux
autorisations que vous nous accordez.
Vos paramètres de
confidentialité peuvent être utilisés pour limiter la publication de vos
informations sur notre site web et peuvent être ajustés dans vos paramètres de
confidentialité sur le site web.
Sans votre consentement
explicite, nous ne fournirons pas vos informations personnelles à des tierces
parties pour leur marketing direct, ni celui d’autres tierces parties.
E. Divulgation de vos
informations personnelles
Nous pouvons divulguer vos
informations personnelles à n’importe lequel de nos employés, dirigeants,
assureurs, conseillers professionnels, agents, fournisseurs, ou sous-traitants
dans la mesure où cela est raisonnablement nécessaire aux fins énoncées dans
cette politique.
Nous pouvons divulguer vos
informations personnelles à n’importe quel membre de notre groupe d’entreprises
(cela signifie nos filiales, notre société holding ultime et toutes ses
filiales) dans la mesure où cela est raisonnablement nécessaire aux fins énoncées
dans cette politique.
Nous pouvons divulguer vos
informations personnelles:
1. Dans la mesure où nous sommes
tenus de le faire par la loi ;
2. Dans le cadre de toute
procédure judiciaire en cours ou à venir ;
3. Pour établir, exercer ou
défendre nos droits légaux (y compris fournir des informations à d’autres à des
fins de prévention des fraudes et de réduction des risques de crédit) ;
4. À l’acheteur (ou acheteur
potentiel) de toute entreprise ou actif en notre possession que nous souhaitons
(ou envisageons de) vendre ; et
5. À toute personne que nous
estimons raisonnablement faire partie intégrante d’un tribunal ou autre
autorité compétente pour la divulgation de ces informations personnelles si,
selon notre opinion, un tel tribunal ou une telle autorité serait susceptible
de demander la divulgation de ces informations personnelles.
Sauf disposition contraire de
la présente politique, nous ne transmettrons pas vos informations personnelles
à des tierces parties.
F. Transferts internationaux de
données
1. Les informations que nous
collectons peuvent être stockées, traitées et transférées dans tous les pays
dans lesquels nous opérons, afin de nous permettre d’utiliser les informations
en accord avec cette politique.
2. Les informations que nous
collectons peuvent être transférées dans les pays suivants, n’ayant pas de lois
de protections des données équivalentes à celles en vigueur dans l’espace
économique européen : les États-Unis d’Amérique, la Russie, le Japon, la Chine
et l’Inde.
3. Les informations personnelles
que vous publiez sur notre site web ou que vous soumettez à la publication
peuvent être disponibles, via internet, dans le monde entier. Nous ne pouvons
empêcher l’utilisation, bonne ou mauvaise, de ces informations par des tiers.
4. Vous acceptez expressément le
transfert d’informations personnelles décrit dans cette Section F.
G. Conservation de vos
informations personnelles
1. Cette Section G détaille nos
politiques de conservation des données et nos procédures, conçues pour nous
aider à nous conformer à nos obligations légales concernant la conservation et
la suppression d’informations personnelles.
2. Les informations personnelles
que nous traitons à quelque fin que ce soit ne sont pas conservées plus
longtemps que nécessaire à cette fin ou à ces fins.
3. Sans préjudice à l’article G-2,
nous supprimerons généralement les données personnelles de ces catégories à la
date et à l’heure précisées plus bas:
1. Ce type de données personnelles
sera supprimé {chaque dimanche à 20 :00 h
4. Nonobstant les autres
dispositions de cette Section G, nous conserverons des documents (y compris des
documents électroniques) contenant des données personnelles:
1. Dans la mesure où nous sommes
tenus de le faire par la loi ;
2. Si nous pensons que les
documents peuvent être pertinents pour toute procédure judiciaire en cours ou
potentielle ; et